DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions sont valables exclusivement entre la société Ketalia S.r.l., dont le siège social est situé à Viale Regina Elena 28 ,10094, Giaveno (TO), P.IVA 12374350010, ci-après dénommée ''KETALIA', et toute personne qui effectue des achats en ligne sur le site www.ketalia.com ci-après dénommée 'CLIENT'. Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications et la date de publication de celles-ci sur le site équivaut à la date d’entrée en vigueur. Les présentes conditions réglementent les achats effectués sur le site www.ketalia.com, conformément aux dispositions de la partie III, titre III, chapitre I, du code de la consommation, D.lgs. n. 206/2005, modifié par D.lgs. n. 21/2014 et D.lgs. 70/2003 en matière de commerce électronique.

ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT

Avec les présentes conditions générales de vente, KETALIA vend et le CLIENT achète à distance les biens matériels meubles indiqués et offerts à la vente sur le site www.ketalia.com. Le contrat se conclut exclusivement par l’intermédiaire du réseau internet, par l’accès du CLIENT à l’adresse www.ketalia.com et la réalisation d’un ordre d’achat selon la procédure prévue par le site.

Le client s’engage à prendre connaissance, avant de procéder à la confirmation de sa commande, des présentes conditions générales de vente, notamment des informations précontractuelles fournies par KETALIA, et à les accepter par l’apposition d’un indicateur de validité dans la case indiquée. Dans l’e-mail de confirmation de la commande, le CLIENT recevra également le lien pour télécharger et archiver une copie des présentes conditions générales de vente, tel que prévu par l’art. Voir D.Lgs 206/2005, paragraphe 51, modifié par D.lgs 21/2014.

ARTICLE 2 - INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES POUR LE CONSOMMATEUR - ART. 49 DU D.LGS 206/2005

Le CLIENT, avant la conclusion du contrat d’achat, prend connaissance des caractéristiques des biens qui sont illustrées dans les fiches produit individuelles au moment du choix par le CLIENT.

Avant la validation de la commande avec "obligation de paiement", le CLIENT est informé sur :

   le prix total des biens, toutes taxes comprises, avec le détail des frais d’expédition et tout autre coût;

   les modalités de paiement;

   le délai dans lequel KETALIA s’engage à livrer la marchandise;

   les conditions, les délais et les procédures d’exercice du droit de rétractation (art. 6 des présentes conditions) ainsi que le formulaire type de rétractation figurant à l’annexe I, partie B, du décret législatif 21/2014;

   information que le CLIENT devra supporter le coût de la restitution des biens en cas de rétractation;

   existence de la garantie légale de conformité pour les biens achetés;

   conditions de service après-vente et garanties commerciales prévues par KETALIA.Le CLIENT peut, à tout moment et en tout état de cause avant la conclusion du contrat, prendre connaissance des informations relatives à KETALIA, l’adresse géographique, le numéro de téléphone, l’adresse électronique, les informations qui sont indiquées, également ci-dessous :KETALIA S.R.L. siège social : Viale Regina Elena 28 ,10094, Giaveno (TO) tel: P.I. : contact@ketalia.com

 

ARTICLE 3 - CONCLUSION ET EFFETS DU CONTRAT

Le contrat de vente est considéré comme conclu par l’envoi de la part de KETALIA au CLIENT d’un e-mail de confirmation de commande. L’e-mail contient les données du CLIENT et le numéro de commande, le prix de la marchandise achetée, les frais d’expédition et l’adresse de livraison à laquelle elle sera envoyée. Le CLIENT s’engage à vérifier l’exactitude des données personnelles contenues dans le mail ci-dessus et à

informer rapidement KETALIA des éventuelles corrections/modifications à apporter. KETALIA s’engage à décrire et présenter les articles vendus sur le site de la meilleure façon possible. Cependant, certaines erreurs, inexactitudes ou petites différences peuvent apparaître entre le produit représenté sur le site et le produit réel. En outre, les photographies des produits présentés sur www.ketalia.com ne constituent pas un élément contractuel, puisqu’elles ne sont que représentatives. KETALIA s’engage à livrer la marchandise dans les 30 jours suivant l’envoi par KETALIA de l’e-mail de confirmation de commande au CLIENT.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

La disponibilité des produits se réfère à la disponibilité réelle au moment où le CLIENT effectue la commande. En tout état de cause, cette disponibilité doit être considérée comme purement indicative dans la mesure où :

   les produits pourraient être vendus à d’autres CLIENTS avant la confirmation de la commande, du fait de la présence simultanée sur le site de plusieurs utilisateurs,

   une anomalie informatique telle qu’un produit qui n’est pas réellement disponible à l’achat pourrait se produire. 

Même après l’envoi de l’e-mail de confirmation de commande envoyé par KETALIA, il peut y avoir des cas d’indisponibilité partielle ou totale de la marchandise. Dans cette éventualité, la commande sera automatiquement rectifiée avec l’élimination du ou des produits non disponibles et le CLIENT sera immédiatement informé via e-mail, le client sera également informé des modalités et des délais de remboursement des sommes éventuellement versées.

ARTICLE 5 - MODALITÉS DE PAIEMENT

Tout paiement par le CLIENT ne peut être effectué qu’au moyen des cartes de crédit indiquées sur le site www.ketalia.com via des plates-formes de paiement sécurisées et certifiées, paiement numérique par application Satispay ou paiement par virement bancaire.

En cas de paiement par carte de crédit, le débit effectif du montant de la commande n’interviendra qu’au moment où la commande sera complète et prête pour l’expédition. En cas de paiement avec Satispay, le débit effectif aura lieu au moment de l’envoi par KETALIA de l’e-mail de confirmation de commande.

Les communications relatives au paiement et les données communiquées par le CLIENT au moment où celui-ci est effectué s’effectuent sur des lignes sécurisées. La sécurité du paiement par carte de crédit est garantie par la certification VBV ( Verified by VISA) et SCM ( Security Code Mastercard ).

ARTICLE 6 - PRIX

Tous les prix de vente des produits indiqués sur le site www.ketalia.com sont exprimés en euros et comprennent la TVA et, le cas échéant, la contribution Raee.Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans le prix d’achat, mais sont indiqués et calculés au moment de la conclusion du processus d’achat avant le paiement. Le CLIENT accepte la faculté de KETALIA de modifier ses prix à tout moment, cependant la marchandise sera facturée sur la base des prix indiqués sur le site au moment de la création de la commande et indiqués dans l’e-mail de confirmation envoyé par KETALIA au CLIENT.

En cas d’erreur informatique, manuelle, technique ou de toute autre nature pouvant entraîner un changement substantiel, non prévu par KETALIA, du prix de vente au public, qui le rende exorbitant ou clairement dérisoire, la commande d’achat sera considérée invalide et annulée et le montant payé par le C

ARTICLE 7 - DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à ce qui est prévu dans les articles 64 et suivants du Décret Législatif 6 septembre 2005 n. 206 (et modifications successives et compléments), le Client en cas de non satisfaction des produits achetés chez "KETALIA" conformément aux dispositions légales en vigueur, le CLIENT a le droit de se rétracter de l’achat dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des produits.

Condition nécessaire au Retour est que ces derniers soient parfaitement intacts, non utilisés et donc peut être revendus en magasin

Il sera donc possible pour le CLIENT de résilier le contrat d’achat jusqu’à 14 jours. suivant le jour de réception des produits achetés en ligne. En cas d’achats multiples effectués par le CLIENT avec une seule commande et livrés séparément, le délai de 14 jours. commence à la date de réception du dernier produit. Le CLIENT qui entend exercer le droit de rétractation devra le communiquer à KETALIA par déclaration explicite, qui devra être envoyée par recommandé a.r. après communication par la section spéciale "Mes commandes" de l’espace "Mon compte" sur le site www.ketalia.com, avec l’utilisation du chat en ouvrant une pratique informatique de Retour.Le CLIENT pourra également exercer son droit de rétractation en envoyant une déclaration explicite par courrier recommandé contenant la décision de résiliation du contrat ou en envoyant alternativement le formulaire de rétractation dont le texte est indiqué ci-dessous :Formulaire de rétractation type aux sens de l’art. 49, alinéa 1, lett. h)

(remplir et envoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez résilier le contrat)

KETALIA S.r.l. , Viale Regina Elena 28 ,10094, Giaveno (TO), 

e-mail : contact@ketalia.com

Par la présente, je/nous (*) notifie/notifions (*) la résiliation de mon/notre (*) contrat de vente des biens/services suivants (*)

   Commandé le (*)/reçu le (*)

    Nom du/des consommateurs(i)

   Adresse du/des consommateurs(i)

   Signature du/des consommateurs(s) (uniquement si le présent formulaire est envoyé en version papier)

   Date(*) Supprimer les mentions inutiles.

   En cas d’exercice du droit de rétractation, le CLIENT est tenu de retourner les biens dans un délai de 14 jours à compter du jour où il a communiqué à KETALIA sa volonté de résilier le contrat conformément à l’article. 57 du décret législatif 206/2005.  

La marchandise devra être renvoyée à KETALIA Italia s.r.l., auprès KETALIA S.r.l. , Viale Regina Elena 28,10094, Giaveno (TO), 

Le produit devra être retourné intact, dans l’emballage et la boîte d’expédition d’origine, le produit ne devra pas avoir été ouvert, utilisé, consommé, ruiné, modifié, complet dans toutes ses parties (y compris l’emballage, le reçu d’expédition et, le cas échéant, la documentation et les accessoires : coupons gratuits, reçus de commande, etc.) et les documents fiscaux annexes. Sous réserve de la possibilité de vérifier le respect de ce qui précède, KETALIA remboursera le montant des produits ayant fait l’objet de la rétractation dans un délai maximum de 30 jours.En ce qui concerne le retour du produit faisant l’objet de la rétractation, tous les coûts seront à la charge du CLIENT (art. 56 co 2 dlgs 206/2005). KETALIA demande à ses clients de faire appel à un transporteur assuré qui peut garantir la livraison du retour, tous les coûts seront à sa charge. Dans le cas où le client décide d’utiliser un service différent, se réalisant d’un autre transporteur ou d’un autre moyen d’expédition non traçable et non assuré, le CLIENT reste seul responsable de l’expédition. La création de la pratique de retour et tous les coûts inhérents au retour resteront à la charge du client (ex : frais d’expédition, emballage du produit, etc.).Comme le prévoit l’Art. 56 paragraphe 3 du décret Lgs 206/2005, modifié par le décret Lgs 21/2014, KETALIA peut suspendre le remboursement jusqu’à la réception des biens ou jusqu’à ce qu’il ait été démontré par KETALIA que le CLIENT a renvoyé les biens confirmés comme précédemment vendus par KETALIA.

KETALIA effectuera le remboursement par virement bancaire et si le CLIENT souhaite exercer son droit de rétractation, il devra fournir à KETALIA, en accédant à la section contact, les coordonnées bancaires : IBAN, SWIFT et BIC nécessaires pour effectuer le remboursement, par KETALIA.En cas de rétractation de l’achat effectué avec carte cadeau et bon de fidélité, le montant sera restitué au CLIENT avec un bon d’achat identifié avec un code promotionnel qui sera envoyé à l’adresse e-mail du CLIENT.

Dans le cas où le client a effectué un achat avec un coupon de réduction le montant remboursé sera égal au montant du prix produit moins le coupon utilisé. Le bon d’achat aura une validité de 3 mois et pourra être utilisé par le CLIENT pour les achats ultérieurs en une seule fois.

ARTICLE 8 - GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

En cas de réception de produits non conformes aux commandes passées, le CLIENT a droit au rétablissement sans frais de la conformité du produit par remplacement du produit. Le CLIENT peut exercer ce droit si le défaut se manifeste dans un délai de deux ans à compter de la livraison du bien et dénonce le défaut à KETALIA dans un délai de deux mois à compter de la livraison. Afin d’exercer le droit mentionné ci-dessus, le client devra procéder à la création d’une pratique informatique de Retour en accédant à la section "Mes commandes" de l’espace "Mon compte" sur le site www.ketalia.com

ARTICLE 9 - GARANTIE COMMERCIALE

Tous les produits présentés sur le site www.ketalia.com bénéficient, outre la garantie légale de conformité visée à l’article précédent, d’une garantie commerciale dont la durée est mentionnée sur les fiches produit des articles.

ARTICLE 10 - MODALITÉS DE LIVRAISON

KETALIA n’acceptera que des commandes à livrer sur le territoire italien, République de San Marino et en France Métropolitaine. Les produits seront livrés par courrier express à l’adresse indiquée par le CLIENT au moment de la commande au plus tard 30 jours. à compter de la date de réception par le CLIENT de l’e-mail de confirmation de commande envoyé par KETALIA.Pour chaque commande passée sur le site www.ketalia.com, KETALIA émet une facture uniquement à la demande du client au moment de la commande en indiquant exactement toutes les données fiscales. Le reçu au contraire est disponible online et contiendra les informations fournies par le CLIENT pendant la procédure d’achat. Après l’émission de la facture, il ne sera pas possible d’apporter des modifications aux données indiquées dans celle-ci.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITÉ

 

KETALIA n’assume aucune responsabilité pour les défauts imputables à un cas de force majeure ou un cas fortuit, y compris dans les cas dépendant de dysfonctionnements et de dysfonctionnements du réseau internet, dans le cas où il ne peut pas exécuter la commande dans les délais prévus par le contrat.

ARTICLE 12 - ACCÈS AU SITE

Le CLIENT a le droit d’accéder au site pour la consultation et l’exécution des achats. Aucune autre utilisation, notamment commerciale, du site ou de son contenu n’est autorisée. L’intégrité des éléments de ce site, qu’ils soient sonores ou visuels, et la technologie associée utilisée restent la propriété de KETALIA et sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

ARTICLE 13 - COOKIES

 

Le site www.ketalia.com utilise les 'cookies'. Les cookies sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations relatives à la navigation du CLIENT sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et qui permettent à KETALIA d’offrir un service personnalisé à ses clients.

KETALIA informe le Client de la possibilité de désactiver la création de ces fichiers en accédant à son menu de configuration Internet. Il est entendu que cela empêchera le Client de procéder à l’achat en ligne.

Pour plus d’informations Cliquez ici ( Lien vers Cookies)

ARTICLE 14 - INTÉGRALITÉ

Les présentes Conditions Générales de Vente sont constituées par la totalité des clauses qui les composent. Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales de Vente sont considérées comme non valables ou déclarées invalides en vertu de la loi, de la réglementation ou à la suite d’une décision d’un tribunal compétent, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur et effectives.

ARTICLE 15 - ACTIVITÉ ILLICITE DE REVENTE

Les produits Ketalia sont vendus exclusivement sur le site www.ketalia.com , toute vente extérieure de revendeurs, de magasins ou d’utilisateurs privés n’est pas de la responsabilité légale de Ketalia.

Toute revente par des particuliers d’un produit utilisé n’est en aucune façon autorisée par Ketalia Srl.



ARTICLE 16 - LOI APPLICABLE ET FOR COMPÉTENT

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi italienne.

Tout litige qui ne trouve pas de solution amiable sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal du lieu de résidence ou de domicile de KETALIA.

En tout état de cause, il est possible de recourir facultativement aux procédures de médiation visées au D.lgs 28/2010, pour le règlement d’éventuels litiges surgissant dans l’interprétation et l’exécution des présentes conditions de vente en écrivant à l’Email contact@ketalia.com

ARTICLE 17 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à l’article. 13 del d.lg. n. 196/2003 - Code en matière de protection des données personnelles, et conformément aux dispositions du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »), KETALIA respecte la vie privée de l’utilisateur du Site, et notamment du CLIENT. KETALIA s’engage à ce que toutes les informations qu’elle recueille permettant d’identifier le CLIENT dans le cadre de l’utilisation par celui-ci du service de commerce électronique pour acheter un Produit, soient considérées comme des informations confidentielles. Pour connaître les modalités de traitement de ses données personnelles, pour être informé sur ses droits sur ces données, et pour en savoir plus sur les cookies, le CLIENT est invité à consulter la Politique de protection des données personnelles de KETALIA via un lien sur le Site ou lors de tout achat de Produit en consultant le lien prévu à cet effet, ou à contacter KETALIA soit par voie postale soit par courrier électronique aux adresses indiquées en en-tête des CGV ci-dessus. Par ailleurs, le CLIENT peut à tout moment se désinscrire au travers du lien hypertexte figurant au bas des offres reçues par courrier électronique.

ARTCILE 18 - EXPÉDITION

 Ketalia S.r.l s'engage à offrir des délais d'expédition rapides, les coursiers express utilisés garantissent la livraison des produits dans un délai maximum de 24 / 48H.

La livraison est offerte sur toutes les commandes passées et livrées sur le territoire italien à partir d'un minimum d'achat de 50 € ou en utilisant un bon de réduction relatif à une promotion avec livraison gratuite.

La «date de livraison prévue» une fois la commande passée est purement indicative et se réfère aux régions du nord et du centre de l'Italie (pour les autres régions et zones défavorisées, cela peut prendre 2 à 3 jours ouvrables de plus).

La livraison est étendue et garantie sur tout le territoire français (France métropolitaine) la livraison est gratuite à partir d'un minimum d'achat de 50 € ou en utilisant un bon de réduction relatif à une promotion avec livraison gratuite.

La livraison en dessous de 50 € d'achat pour l'ensemble du territoire Français (France métropolitaine) est de 10,00 € TTC.

Avant d'effectuer la livraison, le transporteur peut vous contacter par téléphone pour vous indiquer le jour et l'heure de la livraison, matin ou après-midi. Vérifiez que vous avez correctement saisi vos coordonnées, un numéro de mobile et une adresse e-mail auxquels vous accédez fréquemment afin de visualiser les données relatives à votre envoi.

Si une commande est passée le vendredi, samedi ou jours fériés et avant les jours fériés, l'expédition peut être retardée.

Pour le moment, le paiement en espèces à la livraison n'est pas assuré par notre e-commerce.

L'expédition a lieu par courrier express avec une référence de suivi qui sera communiquée au CLIENT, après l'achat, grâce à laquelle le CLIENT pourra garder un œil sur l'état de son envoi via la rubrique appropriée " Commandes '' de son accès personnel.

Compte tenu de la récente urgence sanitaire mondiale, toutes les expéditions peuvent être soumises à des retards qui ne sont en aucun cas imputables à Ketalia S.r.l.


Conditions générales de vente mises à jour le 15 septembre 2020